Informations sur le site Scarlett-bijoux.fr

Le site Scarlett-bijoux.fr est édité par SCARLETT SAS
Forme juridique : SAS
Raison sociale : SCARLETT
SIRET : 82124625300016
TVA Intracommunautaire : FR7582124653

Directeur de publication : José Ortuzar
Adresse : 28 Allée Eugène Delacroix 76000 – ROUEN
Tél : 02.35.07.17.27

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Contenus du site

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Crédits

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Liens hypertexte

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Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Rouen (France).

Modification de la notice légale

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